Conditions générales de vente

So Many Moods

22540 Louargat (FR)
Contact : Solange Bellet
tel: 06.10.51.59.30
Adresse mail: sol.bellet@gmail.com
N° SIRET: 510 561 178 00011

ACCEPTATION DES CONDITIONS

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre d’une vente à distance des produits proposés dans la présente boutique par L’atelier Somanymoods.com

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la commande, des conditions générales de vente énoncées sur cette page et déclare les accepter sans réserve.

Les conditions générales sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un article par un client sont celles en vigueur au jour de la commande.

NOS SERVICES

Vous pouvez passer commande via la boutique en ligne ou bien en nous contactant par mail : sol.bellet@gmail.com

So Many Moods étant un petit atelier, il n’est pas toujours possible de nous joindre par téléphone, mais les mails sont vérifiés chaque jour.

Nous avons à cœur de soigner nos expéditions, nos produits sont emballés avec soin, en privilégiant autant que possible le recyclage des matériaux.

INFORMATIONS RELATIVES AUX ARTICLES ET RESPONSABILITÉ

Tout en apportant la plus grande attention à la mise en ligne des informations, aux descriptifs des articles et aux données disponibles sur le site, ainsi qu’à leur mise à jour régulière, Somanymoods.com ne pourrait être tenu pour responsable des erreurs qui pourraient intervenir.

Les visuels des articles représentent nos produits le plus fidèlement possible sur le site, celles-ci ne sont toutefois qu’indicatives et n’ont pas de valeur contractuelle.

Somanymoods.com, ne pourra être tenu responsable des interruptions ou retards enregistrés sur le site en raison de l’exécution de travaux de maintenance, de pannes techniques, d’un cas de force majeure, du fait de tiers ou de toutes circonstances quelles qu’elles soient, indépendamment de sa volonté. De l’impossibilité du client d’accéder momentanément au site, due à des faits indépendants de sa volonté.

NOS PRODUITS

Les produits proposés sur ce site sont des créations originales entièrement réalisées pour Somanymoods.com par Solange Bellet dans son atelier – 22540 LOUARGAT – FRANCE.

Nos céramiques sont toutes signées So Many Moods, garantissant ainsi l’originalité et l’authenticité de chaque pièce.

Les offres contenues dans ce site sont valables tant que les produits qui s’y rapportent demeurent en ligne et jusqu’à épuisement des stocks.

Si, les articles commandés ne sont plus disponibles, Somanymoods.com s’engage à en informer le client par tout moyen (appel téléphonique ou courrier électronique) dans les plus brefs délais et remboursera le prix éventuellement facturé par crédit sur le compte du client au plus tard sous un délai de 30 jours.

COMMANDE

Toutes les étapes nécessaires à la vente sont précisées sur le site. Préalablement à la première commande, le client devra créer un compte sur le site.

Le client doit vérifier l’ensemble des renseignements saisis au cours de sa commande (produits commandés, adresse de livraison, adresse de facturation, coordonnées téléphoniques…)

Somanymoods.com ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie par le client ni de leurs conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison.

En cas d’échec de la livraison de ce fait, les frais de réexpédition seront à la charge du client et ce dernier s’interdira toute réclamation.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Les systèmes d’enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande et le clic de validation constitue un engagement irrévocable du client.

La commande ne sera prise en compte par Somanymoods.com que si le client s’est clairement identifié en fournissant les informations obligatoires requises dans le formulaire de commande (nom et prénom, adresse complète, téléphone, email…). 

Somanymoods.com se réserve le droit d’annuler une commande, d’en informer le client et de procéder au remboursement du paiement.*

VALIDATION – CONFIRMATION DE LA COMMANDE

Somanymoods.com confirmera l’acceptation de la commande au client à l’adresse email que celui-ci aura communiqué.

La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande.

La validation de la commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente.

*Somanymoods.com se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, notamment « suite à un problème de fabrication du produit, suite à un problème concernant la commande reçue » d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige ou un incident, de suspendre ou de clôturer le compte d’un client qui contreviendrait aux dispositions des conditions générales de vente.

DROIT DE RÉTRACTATION

Le client dispose, dans un délai de 14 quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L 121–16 du Code de la consommation.

Le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine, les frais de livraison sont à charge du client, les tarifs varient suivant le poids de la commande, voir les grilles tarifaires de la Poste. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité. Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit, le client se verra rembourser des sommes versées.

Nos céramiques et sculptures étant entièrement créés de façon artisanale, les traces, aspérités, irrégularités, coulures ou bulles ne sont pas des défauts mais font partie intégrante de la céramique fabriquée à la main.
Lorsque vous achetez une céramique elle est de fait unique.

Nos produits étant faits et tournés à la main les dimensions peuvent varier de quelques petits centimètres. La fabrication d’une céramique connaît différentes phases de dilatations, durant le séchage puis les cuissons. Ce qui fait partie de la magie de ce matériau vivant qu’est la terre et rends chaque pièce unique.
Ces particularités sont variables selon la taille de la pièce, le coefficient d’humidité présent dans chaque céramique ainsi que le degré d’hydrométrie ambiant. Ainsi chaque pièce peut varier de quelques centimètres par rapport aux dimensions indiquées sur notre site. Somanymoods.com ne saurait être tenu pour responsable d’un fait naturel et aucun échange ne sera effectué pouvant invoquer une erreur de dimension. Les dimensions sont indiquées à titre indicatifs et les diamètres et hauteurs sont des dimensions extérieures exprimées en centimètre.

Les céramiques Somanymoods.com sont réalisées avec plusieurs terres différentes: du grès blanc lisse ou chamotté, ainsi que du grès roux chamotté. Ces terres cuisent en haute températures et permettent ainsi leur utilisation au micro ondes comme au lave-vaisselle.

PRIX

Les prix sont exprimés en Euros(€) en vigueur à la date de la commande.

Le prix fixé lors de l’achat est ferme et définitif. Il ne comprend pas la participation aux frais de livraison facturés en supplément en fonction du montant de la commande et du pays de livraison et qui seront indiqués dans la confirmation de la commande.

Pour une livraison au sein de l’Union Européenne, les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ils sont donc indiqués TVA inclue.

Aucun autre droit de douane ni TVA ne sera à régler pour une livraison à l’intérieur de l’Union Européenne. Tout changement de taux applicable pourra être répercuté sur le prix de vente des produits du site.

Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client, sauf indication contraire. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

Somanymoods.com peut être amené à modifier ses prix à tout moment mais s’engage à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de disponibilités à cette date et de son paiement effectif.

PAIEMENT

Le paiement de la totalité du prix est dû dès la commande. Le client s’engage à régler le prix stipulé pour le produit commandé, ainsi que les frais de ports s’y référant. Le client règle sa commande par :

▪ Carte bancaire tel que proposé sur le Site.

Le client garantit à la société somanymoods.com qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

▪ Virement à l’ordre de Solange Bellet.

A défaut de réception du virement dans les 10 jours de la confirmation de la commande par Somanymoods.com , nous nous réservons le droit d’annuler la commande. Les coordonnées bancaires vous sont délivrées au moment de la commande.

▪ Paypal.

Le client garantit à Somanymoods.com qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement Paypal lors de la prise de commande.
Attention, nous attendons le règlement pour expédier la commande.

DÉFAUT DE PAIEMENT

Les produits commandés restent la propriété de Somanymoods.com jusqu’au paiement définitif et intégral de leur prix conformément aux termes de la loi n°80 335 du 12 mai 1980. Somanymoods.com se réserve le droit de revendiquer les produits commandés en cas de défaut de paiement. Dans cette hypothèse et sur première demande de Somanymoods.com, le client s’engage à restituer tout produit non payé, tous frais à sa charge.

RESERVE DE PROPRIETE

Les marchandises restent notre propriété jusqu’à paiement intégral du prix. Les risques afférents au produit vendu sont cependant transférés à l’acheteur dès la livraison laquelle est réputée effective au départ de nos locaux.

DÉLAIS ET DATES DE LIVRAISON

Les délais moyens de livraison sont de 5 jours quand les produits sont en stock et de 30 jours minimum quand nous devons les fabriquer. Nous vous informerons du délai de livraison par mail, lors de la confirmation de l’enregistrement de votre commande. Si vous estimez le délai trop long, vous pourrez alors, dans un délai de trois jours, nous demander l’annulation et le remboursement de votre commande si celle ci n’a pas été expédiée.

LITIGES

Une éventuelle contestation sur la nature ou la quantité des articles reçus doit nous être formulée dans les 48 heures suivant la réception du colis.

En cas de problème n’hésitez pas à nous contacter par mail ou par téléphone. Nous trouverons certainement une solution. Néanmoins, en cas de litige irréductible, attribution de compétence est faite aux tribunaux de notre siège social.

INFORMATIONS LÉGALES

Les renseignements et informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance sont obligatoires, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978,, le client dispose d’un droit d’accès, de modification de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Ces données ne feront pas l’objet d’un affichage et ne seront pas communiquées à des tiers.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il vous suffit de prendre contact avec nous.

DROITS DE PROPRIÉTÉ

L’ensemble des éléments du Site est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à Somanymoods.com.

La marque So Many Moods, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de Somanymoods.com.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de So Many Moods, est strictement interdite.

Un utilisateur souhaitant placer sur son site internet un lien simple renvoyant directement sur le site Somanymoods.com devra obligatoirement en demander au préalable l’autorisation expresse à So Many Moods.